Déposée le 26 novembre 1998 par COSTES Didier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PHÉBUS-INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-01 du 4 janvier 1999.
Le déposant est COSTES Didier, domicilié(e) 135 Avenue Victor Hugo, 75116 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier COSTES - France.
La marque PHÉBUS-INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSTES Didier - 135 Avenue Victor Hugo, 75116 PARIS - France
Didier COSTES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Machines-outils Moteurs, organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) Piles à combustible Panneaux solaires (générateurs d'électricité) Appareils d'éclairage, chauffage, production de vapeur, réfrigération, séchage, ventilation, distribution d'eau, distillation d'eau Véhicules, appareils et locomotion par terre, par air et par eau, ballons dirigeables Ballons captifs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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